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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de … provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides monocarboxyliques … phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - … DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par … au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum …
Explanatory notes
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum … 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également … et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …