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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une … déshydratation) et de 1,5 % de stévioside (édulcorant non calorique). Adoption : 1997 …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur … par simple découpage, des couvertures de livres (au cas particulier, chaque feuille comprend huit couvertures … revêtus les articles de l'espèce, présentent toujours un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines …
Explanatory notes
… des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines … pour la préparation des matières textiles : 8445.11 - - Cardes 8445.12 - - Peigneuses 8445.13 - - Bancs à broches … à l'exception des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Explanatory notes
… le courant à la tension appropriée. Pour le surplus, les caractéristiques structurelles des appareils à rayons X … l'industrie électrique pour contrôler l'intégrité des gros câbles ou des lampes à verre opalin, dans l'industrie du caoutchouc pour suivre le comportement des carcasses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …