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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.82
… D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.93
… D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas …
Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …