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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7
… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.60
… Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92
… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …