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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles … cas : 1) Par précipitation du colorant sur le support à l'aide d'agents de précipitation (tanin, chlorure de baryum, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
Explanatory notes
… en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en mouvement ou des liquides sous pression (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides … l'action du liquide s'exerçant sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . … 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
Explanatory notes
… fonction du type de machine et de la matière utilisée, de cette manière, il est possible de créer une grande variété … à jet de liant qui utilisent un liant de poudre et un liant liquide pour créer des objets. La poudre (métal, matière … Les machines de stéréolithographie superposent des matières liquides en couches (par exemple, des résines photopolymères …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
Explanatory notes
… manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et cravates. La … hockey, etc. ou l'équipement sportif spécial de protection individuelle, tel que plastrons et masques d'escrimeurs). …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
Explanatory notes
… notamment), même si elles ne sont pas montées. 2) Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les segments pour peigneuses, les …Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …Legal note
… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et … distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux … etc.). Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence de térébenthine . Dans d'autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; …