Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles …
Classification opinions
… la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas …
Explanatory notes
… (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas … Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.44
… Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …