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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte … , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de … Graines d'œillette (pavot); Graines d'oïticica; Graines d'onagre des espèces Œnothera biennis et Œnothera …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. … de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau ou par moulage (éventuellement sous pression), par pression ou par … ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : … minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction électrolytique, par …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux … toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles … la litière des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … ), du molybdène (n° 81.02 ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de … pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris dans le présent Chapitre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité … les machines à laver (même électriques et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) … produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. … Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …