Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.4
… Châtaignes et marrons (Castanea spp.) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.70
… Noix de cola (Cola spp.) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.22
… De pin (Pinus spp.), autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.94
… De hêtre (Fagus spp.), autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.96
… De bouleau (Betula spp.), autres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.80
… Autres dispositifs, appareils et instruments …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris …
Explanatory notes
… véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris … « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur …
Explanatory notes
… compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur … interne pour augmenter la puissance constituent un type spécial de compresseurs. Les compresseurs ont des emplois … générateurs à pistons libres et ventilateurs, même spécialement conçus pour être utilisés sur d'autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … également de noter que les produits végétaux repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature … sont repris au Chapitre 6 . Il est à noter que les bois des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou …