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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du … provenant d'une source lumineuse électrique, soit par la réaction d'une autre source d'énergie, les faisceaux … qui sont produits à l'intérieur du milieu actif sont réfléchis et amplifiés à plusieurs reprises de sorte qu'un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) … la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des … 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et … d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et … d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et … boîtes et contenants similaires, gainés de cuir naturel ou reconstitué, de papier ou de carton, de fibre vulcanisée, de …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… même incorporant un compteur de temps : 9102.21 ‑ ‑ A remontage automatique 9102.29 ‑ ‑ Autres ‑ … les montres‑bracelets, les montres de poche, les montres de réticules, les montres‑pendentifs, les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles … de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que … pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés … tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou … poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° 96.09 . …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …