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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. … polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … chambre, on appuie sur un bouton, le nombre correspondant s'éclaire ou est découvert par le retrait d'un volet ou au … indicateurs consistent en un simple boîtier sur lequel s'éclairent les mots entrez ou occupé , selon la volonté de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Explanatory notes
… automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation … Dans ces brûleurs, la pulvérisation de l’huile lourde et sa projection dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou … Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher … relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat …Legal note
… 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés … Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher … relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d’affichage à écran plat …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …