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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec … la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec … la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc … présenté sous d'autres formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, … des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou … de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Explanatory notes
… transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par … textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le … leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres …Legal note
… leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins … présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …