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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … travail à effectuer, les mécanismes qui leur confèrent des possibilités supplémentaires ou une précision plus grande et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …Legal note
… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres … du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la …
Classification opinions
… de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs … dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas … de lait écrémé en poudre, de maltodextrine, de matières grasses du lait, de poudre de galacto-oligosaccharides, de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… internes : 198 x 308 x 140 mm (H x L x P). Poids : 4,5 kg; épaisseur de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Classification opinions
… morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend essentiellement : 1) Les armes de tout genre conçues pour la … armes utilisées par les particuliers pour la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour …