… - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres - … africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de …
… forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par … N ° s 2516.11 Voir la Note explicative du n ° 2515.11. N ° s 2516.12 Voir la Note explicative du n ° …
… contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de … , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » …
… semoules ou poudres de ces racines ou tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, … ou de poudre. Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au n° 19.03 . Sont également exclues de …
… brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés - … les formulaires imprimés destinés à être complétés ( n ° 49.11 ). C) Les textes imprimés sur des feuilles destinées à … illustrés relèvent, d'une façon générale, du n ° 49.11 . Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, cette …
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les …
… Chapitre (+). - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - … papiers ou cartons enduits ou imprégnés des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on …
… d'écoliers) rentrent dans les n°s 48.02 , 48.10 , 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Il en est de même des feuilles … de passage vierges comportant plusieurs coupons ( n ° 49.11 ). c) Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola (généralement n ° 49.11 ). …
… liquides (dispersion de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)éthane) dans l'eau, … d'huiles anthracéniques, de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)- éthane), de lindane … par exemple : 1°) La fleur de pyrèthre broyée ( n° 12.11 ). 2°) L'extrait de pyrèthre (même mis au type par …
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