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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la …
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… XI. Les fibres synthétiques ou artificielles dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre 54 … Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de … étirage éventuel, dès leur sortie de la filière ou après qu'ils ont subi diverses opérations telles que le lavage, le …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble … à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour … ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de … sont généralement en verre ordinaire, en cristal ou en quartz fondu. Sont exclus de la présente position : a) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, … sont formées généralement sur les deux faces du tissu, mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être … en bonneterie ( n° 60.01 ). b) Les pièces de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.17
… Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.23
… A diélectrique en céramique, à une seule couche …