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Section XVI

Explanatory notes

… ou 84.86. 4)    Les articles de robinetterie et autres organes similaires du n° 84.81. 5)    Les roulements de tous … et variateurs de vitesse, volants et poulies, embrayages, organes d'accouplement et joints d'articulation, du …

Classification opinions

… 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou … à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, …

Legal note

… Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, …

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XIV > Chapitre 71

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); … qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à …

Legal note

… d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); … qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à …

Section VI > Chapitre 30

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la … du Chapitre 73 , ou, le cas échéant, d'autres Chapitres. La sidérurgie (métallurgie des métaux ferreux) utilise les …

Legal note

… désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie … solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des … au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         g)  les …

Legal note

… les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie … solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des … au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         g)  les …

Section XV

Explanatory notes

… utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21). …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou … au n° 38.08. 3)    Les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou …

Legal note

… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … Sont des espèces minéralogiques effectivement utilisées, en métallurgie, pour l'extraction des métaux des Sections XIV …

Legal note

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du …

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