WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
Explanatory notes
… ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme … poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour certains gaz liquéfiés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La … les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
Explanatory notes
… - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - … quelconque; e) les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
Explanatory notes
… permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet … qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées avec les … détente a été actionnée et jusqu'à ce que le chargeur soit vide, ou jusqu'à relâchement de la détente. Ces armes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… et une solution de bicarbonate de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à … (du tétrachlorure de carbone, du bromure de méthyle ou de l'acide sulfurique, par exemple). C) Les grenades et bombes … chargés ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, …Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les …Legal note
… et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose … naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
Explanatory notes
… soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
Explanatory notes
… sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n° 84.36 . La présente …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
Explanatory notes
… aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles … du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.C), …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …