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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières … a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, … fibres de trivinyl ou les fibres de vinylal. Dans le cas où la matière constitutive des fibres est un copolymère ou …Legal note
… 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de … a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, …Classification opinions
… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , … être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est placée; 2°) d’une unité extérieure, comprenant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et … pâtisserie ou de biscuiterie, par exemple), dans la mesure où la valeur de ces mélanges ou substances repose sur leur …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de … provenant de la transformation des amidons ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, … masses gommeuses de couleur blanche, jaune ou brunâtre, d'où les noms de léiogomme ou léiocome et de british gum …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Explanatory notes
… ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de … se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … dans lesquels le verre confère à l'ensemble le caractère d'ouvrages en verre, remarque étant faite que s'il s'agit … pas remplie, ces objets relèvent du n° 71.14. Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les miroirs en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour …
Explanatory notes
… articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, … - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des … lingotières, plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, … peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, … peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …