Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
Explanatory notes
… et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette position comprend : I) Les préparations pour le prérasage … surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins (pierres d'alun) et …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
Explanatory notes
… les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, … qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en sont exclues ( n° 23.03 ). C) … arbre ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions méditerranéennes. Elle se compose d'une cosse de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
Explanatory notes
… ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour … stylos (porte‑plume à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. … , dispositifs complexes commandant le gouvernail en fonction des données de compas gyroscopiques. 2) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série … chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) … R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso thiazole-3(2H)-one et ses sels * . … comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de tablettes …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1
… Produits destinés à une inhalation sans combustion …