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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. … non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a) Les lies ou fèces d'huiles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous … - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres - Copolymères … Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées …
Classification opinions
… cellulaires ; 2°) Gain élevé : 18 dBi ; 3°) Fonction d’ajustement du pointage du faisceau vertical ; 4°) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.60
… Graines de carthame (Carthamus tinctorius) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.54
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.66
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.74
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …