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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette … ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction … analogiques, provenant d'un microphone, d'un récepteur radiophonique ou d'un magnétophone, en signaux numériques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du … également les tracteurs pouvant circuler à la fois sur rail et sur route, mais non ceux exclusivement conçus pour … équipés d’une sellette d’attelage qui permet de changer rapidement de semi-remorque. Les véhicules similaires conçus …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates … 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… leur pourtour ou sur tout ou partie des faces latérales. On range également ici les disques à trancher ou à tronçonner … les instruments à tranchant très délicat, tels que les rasoirs ou les instruments de chirurgie, on se sert plus … celles à moudre ou à défibrer qui comportent parfois des rainures sur leurs faces - peuvent être d'une seule pièce ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types …
Explanatory notes
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types … Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base pour les industries des … de résinoïdes entre eux. 3) Les mélanges d'oléorésines d'extraction entre elles. 4) Les mélanges de substances …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en …