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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
Explanatory notes
… grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11. Ce sont notamment : 1) … obtenus par la mouture d'épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes, ne satisfaisant pas aux critères de …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
Explanatory notes
… 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ … et la fécule dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des … proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de maïs, de blé, de riz, par exemple) …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres …
Explanatory notes
… obtenues par un procédé chimique 4804.59 - - Autres Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus … Kraft pour sacs de grande contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme …Section VII
Explanatory notes
… EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments …Legal note
… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant … sans être préalablement reconditionnés; b) présentés en même temps; c) reconnaissables, de par …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
Explanatory notes
… les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) Longueur excédant 2 m. B) … par mètre. C) Titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex. D) Les câbles doivent être présentés à l'état … quatre fois leur longueur, sans les rompre, les câbles qui n'ont pas été étirés après fabrication. Les câbles de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
Explanatory notes
… doublés de métaux précieux (désignés généralement sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique … ou des plaqués ou doublés de métaux précieux (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour … indéterminée, ou bien coupées de longueur et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des … avec le soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux usages (notamment pour la fabrication de pièces de … d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
Explanatory notes
… fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et manchons, filetés 7307.23 ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.29 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à …