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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres ‑ Autres : 8101.94 - … - Fils 8101.97 - - Déchets et débris 8101.99 - - Autres Les minerais employés dans la métallurgie du tungstène (wolfram) …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de … fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - … Les ciments de la présente position peuvent être colorés. Toutefois, la présente position ne comprend pas des produits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … briciclib … camobucol … canfosfamide … cariporide … cindunistat … cystine … dalcétrapib … dapansutrile … darinaparsine … desméninol … dévimistat … dexécadotril … dextiopronine … éflucimibe … … … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat … fexapotide … firibastat … …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …
Explanatory notes
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de … servant au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface. Elles doivent satisfaire à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par … pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par … pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris … en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis de mathématiques , ou isolément. 4) Les équerres (y compris les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); …
Explanatory notes
… des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); … l'eau en produisant moins de chaleur que les métaux isolés; ce sont donc des réducteurs plus actifs que ceux‑ci. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même …