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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et … fonte (la transformation de la fonte en acier, ou bien le grillage des mattes de cuivre ou de nickel ou de la galène. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières … bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles sont habituellement en … ou en matières plastiques. 4) Les carcasses , articles rigides qui constituent le squelette du chapeau et peuvent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour …
Classification opinions
… l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que … a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils … ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : …Legal note
… Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils … ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres … flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres … blé ou d'autres céréales. Les produits, dits puffed rice et puffed wheat sont également classés ici. Ils sont obtenus en traitant les grains de riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres … de fibres optiques se présentent soit sous forme d'éléments rigides dans lesquels les fibres sont agglomérées sur toute …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties … utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : … D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …