Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… matière broyée. Il est conçu pour être tiré par un tracteur auquel il est relié p ar un dispositif de couplage qui fournit la puissance hydraulique et mécanique de fonctionnement pour travailler … C. Bouclier avant D. Boîte de vitesses E. Pointes F. Rouleau de compactage G. Bouclier arrière …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes …
Explanatory notes
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les … seulement lorsqu'ils sont présentés à l'état naturel, mais aussi lorsqu'ils ont été nettoyés et préservés de la …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Explanatory notes
… ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … ces fils de trame qui ne vont pas d'une lisière à l'autre, mais qui sont tronçonnés suivant une longueur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… 1. Bandes autoadhésives (105 cm x 27 mm x 1,8 mm), consistant en … de support. Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, du côté textile, d'un film … les manches de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur … et l'une des rives du panneau sont languetés tandis que l'autre rive et l'autre bout sont rainés afin de faciliter …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… thermosensibles. Une solution aqueuse de formaldéhyde est chauffée à une température de 55 à 60 °C dans l’unité … de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés dans la chambre de … des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en … ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en … comme des renforcements ou des combinaisons similaires aux fins de la présente position. La présente position …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
… Autres pâtes alimentaires …
Classification opinions
… en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …