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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; …
Explanatory notes
… l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe … chauffage du n° 74.18 ; d) Des appareils de distillation fractionnée (pour la production de l'eau lourde, par … (n°s 84.17 ou 85.14, selon le cas); h) Des appareils frigorifiques et des pompes à chaleur du n° 84.18 ; ij) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1
… Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808 > 4808.40
… Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.94
… forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …