Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …