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850 résultats pour "11"

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou … agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les assaisonnements …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres               - … africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… semoules ou poudres de ces racines ou tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, … ou de poudre. Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au n° 19.03 . Sont également exclues de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… forme carrée ou rectangulaire (+).               - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par … N ° s 2516.11 Voir la Note explicative du n ° 2515.11. N ° s 2516.12 Voir la Note explicative du n ° …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de … , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés               - … les formulaires imprimés destinés à être complétés ( n ° 49.11 ). C)   Les textes imprimés sur des feuilles destinées à … illustrés relèvent, d'une façon générale, du n ° 49.11 . Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, cette …

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