Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres               - … africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… forme carrée ou rectangulaire (+).               - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par … N ° s 2516.11 Voir la Note explicative du n ° 2515.11. N ° s 2516.12 Voir la Note explicative du n ° …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de … , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… semoules ou poudres de ces racines ou tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, … ou de poudre. Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au n° 19.03 . Sont également exclues de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés               - … les formulaires imprimés destinés à être complétés ( n ° 49.11 ). C)   Les textes imprimés sur des feuilles destinées à … illustrés relèvent, d'une façon générale, du n ° 49.11 . Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… Chapitre (+).               - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - … papiers ou cartons enduits ou imprégnés des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… d'écoliers) rentrent dans les n°s 48.02 , 48.10 , 48.11 ou 48.23 , selon le cas.  Il en est de même des feuilles … de passage vierges comportant plusieurs coupons ( n °  49.11 ). c)    Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola  (généralement n ° 49.11 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… liquides (dispersion de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)éthane) dans l'eau, … d'huiles anthracéniques, de DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1‑trichloro‑2,2‑bis(p‑chlorophényl)- éthane), de lindane … par exemple :     1°)   La fleur de pyrèthre broyée ( n° 12.11 ).     2°)   L'extrait de pyrèthre (même mis au type par …