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Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du type … finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente généralement en balles fortement pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 9305.99 - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les … fusils‑mitrailleurs, etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… forme brute.               ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ … moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, … ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris … Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , … billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, … Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons …