… 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les … les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à alcool et combustibles similaires, utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le …
… et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, … et imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne … d) Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e) Les horodateurs ( …
… 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les …
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires … ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont …
… destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des …
… relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente …
… dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des …
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à …
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille … à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette …
… de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par …
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