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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, … (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les mouvements mécaniques ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… au sulfate. Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée … oil brut. Le tall oil brut, de couleur brun foncé et de consistance semi‑fluide, consiste en un mélange d'acides … (principalement des acides oléiques, linoléiques et leurs isomères), d'acides résiniques (surtout du type abiétique) …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif … Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont … lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une … sommaire concernant chacune d'elles. Sont également compris ici les cahiers d'exercices pour enfants comprenant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes et chaînettes : 7315.81 ‑ ‑ Chaînes à maillons à étais 7315.82 ‑ ‑ Autres chaînes, à maillons soudés 7315.89 … (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, … D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que … ou météorologiques : 1)    Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils … Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… ‑ Rivets tubulaires ou à tige fendue 8308.90 ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A)   Les agrafes, crochets et … rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… C'est une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en … des plumes, la préparation de dentifrices ou comme antiseptique gastro‑intestinal. L'oxyde de magnésium est exclu ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces … relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B ci‑après. B.‑ JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS Sont compris ici, à condition qu' ils consistent en joints de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de … soies et les poils peuvent, d'autre part, être nettoyés, blanchis, teints ou même cuits (stérilisés). Parmi les autres poils pour la brosserie, on …