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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous … 6)     le chocolat blanc composé de sucre, de beurre de cacao (celui‑ci n'étant pas considéré comme du … saccharose, et l'extrait de réglisse qui, quel que soit le pourcentage en sucre, est présenté (c'est‑à‑dire préparé) …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ Autres   … le métal généralement par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par électrolyse. Le zirconium est un métal … nucléaires. Ses alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme combustible nucléaire. Pour les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

…               - Ecrus :             5210.11 - - A armure toile             5210.19 - - Autres tissus … - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - Autres … tissus                           - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de … dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence … carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente … (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier … le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir … utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). … à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une … dans certains cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une … la prise de force du tracteur et qui projette cette terre sur le silo à recouvrir. Adoption : 1965 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, … graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les …

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