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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou … de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un … suffisante pour pouvoir passer au-dessus des cylindres sans être marqué ou subir de déformation. A la sortie du bain de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés … quantité insuffisante pour qu'ils soient consommables en l'état comme boissons. Les produits de l'espèce qui, par … d'une quantité suffisante d'eau ou de sirop de sucre, ont été rendus consommables comme boissons, relèvent du n° 22.02 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …
Explanatory notes
… ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non … excédant 30 m 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A) Les pellicules … Le support est flexible; il consiste généralement en poly(éthylène téréphtalate) ou acétates de cellulose. Cette …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur … de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également … essentiel de papier ou de carton ( n° 48.11 ). c) Les étiquettes en feuilles d'aluminium imprimées constituant des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - … . Les albumines sont habituellement présentées à l'état visqueux ou sous forme de paillettes jaunâtres et … la clarification (collage) du vin ou d'autres boissons, etc. 2) Les albuminates (sels des albumines) et autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, …
Classification opinions
… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est conditionnée pour la vente au détail. Elle … hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Classification opinions
… destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou … du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en …