… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note …
… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note …
… est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou … 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure …
… de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon ‑ … ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à … Graines de chaulmoogra; Graines de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou …
… dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du propylène. Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1) Obtenu par hydrolyse (par … plus ou moins désagréable. 4) Obtenu par hydrolyse catalytique ou enzymatique c'est généralement un liquide de …
… ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et … 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les arbres, arbustes, arbrisseaux … le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, et leurs boutures racinées. Cette …
… Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, … aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont présentées avec les bractées …
… ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de … sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou …
… complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils …
… route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du … présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. 4) Les conteneurs ouverts affectés …
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