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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à … produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes … la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola … la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du … comprend pas  : a)    Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition … que d’huiles ou de graisses usagées (par exemple, huiles de friture, graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne contient pas d'huiles de pétrole ou …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… synthétiques ou reconstituées : 1)    Les poignées (y compris les ébauches de poignées reconnaissables comme … analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les montures assemblées … viroles, ressorts, embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour parasols, les plaques de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et … par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de … même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de …     1)      Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage domestique ou non).     2)      Les … 94 . h)    Les tamis à main ( n° 96.04 ). ij)    Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). k)    Les vaporisateurs …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois est la plupart du temps rempli … paroi, des types qui, par leur agencement et la nature des matériaux utilisés, présentent une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… Certaines quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour … moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des principes amers et aromatiques et de permettre une meilleure … volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette …