… 3904.21 - - Non plastifié 3904.22 - - Plastifié 3904.30 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle … 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les copolymères du …
… en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles … 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et …
… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou … et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de … que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme …
… à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre … , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un …
… sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de solutions aqueuses et correspondant à l'anhydride sulfureux du n° 28.11). B) Les … organiques au n° 28.31 . A.- SULFITES Le présent groupe couvre les sulfites, les hydrogénosulfites et les …
… amyloïde, matière gélatineuse et imperméable. Après lavage complet et séchage, ce papier, beaucoup plus résistant que le papier original, est translucide, imperméable aux corps gras et, dans une large mesure, à l'eau et aux gaz. … ils sont alors opaques. Le papier sulfurisé est utilisé comme emballage protecteur des matières grasses (telles que …
… travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : … A) La verrerie de signalisation (incolore ou colorée) destinée à entrer dans la construction de panneaux, plaques, poteaux ou bornes de …
… ramilles, fagots ou sous formes similaires : 4401.11 - - De conifères 4401.12 - - Autres que de conifères … 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A) Le bois de chauffage , qui se présente … 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en …
… textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre 5308.90 ‑ Autres A) Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du … par exemple). Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, …
… 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
