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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et … de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie … de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

…               - Ecrus :             5210.11 - - A armure toile             5210.19 - - Autres tissus … - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - Autres … tissus                           - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de … dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence … carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente … (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier … le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir … utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). … à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les … ou conservés qui relèvent de la présente position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont … de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une … dans certains cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de …