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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids … le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si ces monnaies sont placées dans des présentoirs pour …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1)    Les déchets de peignage, de cardage ou de … cylindres de cardes; la filasse , morceaux de rubans ou de mèches peignées provenant des étirages. 2)    Les déchets de … coussins. Certains déchets rangés ici sont fréquemment mélangés à des poussières ou à d'autres impuretés (d'origine …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un … pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à … est équipé de dispositifs de contact électriques qui permettent de le relier au système électrique du véhicule à moteur Application des RGI …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de briquettes à forme d’oreiller, ou d’autres formes similaires (communément désignés sous le nom de « …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du … véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie … bornes de polarité (+) et (-). Un boîtier de raccordement (dimensions : L x P x H : 74 x 74 x 18 mm) est fixé à … longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » sont également connectés aux bornes des chaînes de cellules à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis … autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le … de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres positions de la …