… ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs … blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position …
… et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du … même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b) Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose …
… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux … ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des applications électrotechniques. …
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de … refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n° 79.03 ). …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …
… les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou … à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir …
… baryum et le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et … de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …
… Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici … les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1) Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2) Les …
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