Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des …
Section IV
… TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS …
Explanatory notes
… TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS … Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière …
Explanatory notes
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière … autres que les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres … à la fois des porteurs de charge positifs et négatifs (d'où l'appellation bipolaire). 2) Les transistors à effet de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, …