… Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … et de désencrage. Compte tenu de la matière brute et de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de …
… de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, … etc. L'huile de palme raffinée est utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans …
… potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve … convient de noter que, contrairement aux produits visés à l'alinéa A) ci-dessus, les mélanges relevant de l'alinéa B) …
… acryliques ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de … colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à des matières de … colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des polymères tels …
… et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de … 3) d'autres composés issus du deutérium , tels que l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques …
… 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité … de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est …
… 3902.30 - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les … propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des …
… rouges » (haricots Adzuki) ( Phaseolus ou Vigna angularis ) 0713.33 ‑ ‑ Haricots communs ( Phaseolus vulgaris ) … du n° 07.08, secs et écossés, du type de ceux utilisés pour l'alimentation humaine ou pour l'alimentation des animaux …
… Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
