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Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… ni compris ailleurs.               - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - … Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1)    Les postiches de tous … textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, … emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur … naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de creusets ou d'autres …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds moulés en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués … fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres … à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que …