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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de … directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules … ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises … exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des … des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… très cassant et se réduisant facilement en poudre. Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la dureté ‑, il trouve des emplois …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 … comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… « concentrés » d'uranium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b)    La patronite, sulfure de … que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du minerai de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 , …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou avec les … pneumatiques du n° 59.02 . e)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, … plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de …