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Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage … libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces … n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer … Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 … produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1)    Les carreaux, … de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    … de cuivre. k)    La cuprite, oxyde cuivreux. l)     La dioptase, silicate de cuivre. m)   Les minerais de cuivre … (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre et d'arsenic (tennantite ou énargite). n)    La malachite, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les … l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc … ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages … sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… ordinairement par la méthode suivante : 1)    Enrichissement du minerai, aboutissant à l'obtention de l'antimoine … se réduisant facilement en poudre. Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et …

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