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Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris ferreux, les déchets lingotés) ainsi que le fer d'une … brutes sont définies à la Note 1 a) du présent Chapitre. Toutefois les aciers au chrome contenant plus de 2 % de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, … Le cuivre affiné par procédé électrolytique se présente parfois sous forme de cathodes consistant en plaques ou feuilles munies de deux crochets …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni … par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture … dits mécaniques , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie … les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… et fleurs de cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum … zeylanicum Blume ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la … de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, … en matière plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de … ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de … ayant des propriétés extinctrices, qui seraient présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… l'oxygène de l'air .  La vapeur de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08 ) …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent …