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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.30
… Cordes harmoniques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21
… Montagnes russes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.25
… Manèges aquatiques …
Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les … 1.‑ On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent … 1.‑ On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.50
… Autres perfluorooctane sulfonamides …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.55
… Poulpes ou pieuvres …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602 > 4602.1
… En matières végétales …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.20
… Pour tubes cathodiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6
… Etoffes liées mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7
… Etoffes liées chimiquement …