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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en … ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros … XI). Les fils de la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en … simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6204.21 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de … s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les acides gras dans les … d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; …
Explanatory notes
… obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; … 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui … produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou encore de matières à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à … d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures … un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et …