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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …