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Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du poiré. A l'exception des prunes … en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, … L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également … de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6)    La …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de … odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par … concentration en huiles essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme … étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont … halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, … étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des … ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les agglomérés sous forme de pellets de la … Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Le liège naturel, brut ou … ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le … . 2)    Les déchets de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les … à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la … du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… ) 4106.32 - - A l'état sec (en croûte) 4106.40 - De reptiles               - Autres : 4106.91 - - A l'état … wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou … (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …

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