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Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… plastiques cellulosiques               - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - … des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le … Yémen, de Mongolie ou du Tibet). 2)   Porcins, y compris le pécari. 3)   Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, … type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme … les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur) et les gobelets pour le service de la table ou de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive … ( n° 27.06 ). d)    Le bitume naturel déshydraté et pulvérisé, en dispersion dans de l'eau et contenant une … manutention et son transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e)     Les vernis et les peintures …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à … articulés, c'est‑à‑dire avec axes, tubes, rouleaux ou rivets d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents … porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de longueur …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier … par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B)    Même s'ils proviennent de … ). c)    Les articles du n° 67.02 . d)    Les articles de literie et similaires, dans lesquels les plumes n'entrent …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites … même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est repris au n° 25.30 . …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend … à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° …