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Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des produits du n° 40.01 … 4002.91 - - Latex 4002.99 - - Autres La présente position couvre : 1)    Le caoutchouc synthétique tel qu'il est … des traitements visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … ET EMBALLAGES SIMILAIRES Cette partie de la position comprend : 1)    Les caisses et caissettes à panneaux pleins … Les emballages cylindriques ou en forme de tonneau, qui ne constituent pas des ouvrages de tonnel­lerie, notamment ceux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les … être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A)   En pelleteries. B)   En toutes matières, … de pelleteries. C)   En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres               - Copolymères d'acétate de vinyle : 3905.21 - - En dispersion … 3905.29 - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés               - … - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle 3901.40 - … inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage … Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier … définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous … mentionné ci‑dessus, un ou plusieurs autres éléments à concurrence de la teneur maximale indiquée dans le tableau … de la Note 1 a) du présent Chapitre. Le cuivre affiné est coulé sous forme de lingots ou de lingots‑barres destinés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : 1)   un perçage du produit … inclinés (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin conique permettant d'obtenir une ébauche creuse dont …